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Marques déposées par COMITE REGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE POITOU CHARENTES
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L'HUITRE DES PERTUIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'HUITRE DES PERTUIS
COMITE REGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE POITOU CHARENTES, Organisme régi par la Loi no 2010-874 du 27/07/2010

Numéro de dépôt :
98736228
Date de dépôt :
08/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2028

Présentation de la marque L'HUITRE DES PERTUIS

Déposée le 8 juin 1998 par COMITE REGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE POITOU CHARENTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'HUITRE DES PERTUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Le déposant est COMITE REGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE POITOU CHARENTES, Organisme régi par la Loi no 2010-874 du 27/07/2010 domicilié(e) ZA Les Grossines, Rue Sergent Lecêtre - 17320 - MARENNES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque L'HUITRE DES PERTUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'HUITRE DES PERTUIS arrivera à expiration en date du 8 juin 2028.

COMITE REGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE POITOU CHARENTES a également déposé les autres marques suivantes : HUITRES DE MARENNES, OLERON , Moules de Bouchot FORT BOYARD , Moules de Bouchot FORT BOYARD , Les Huîtres des îles CHARENTE MARITIME , HCM HUITRES CHARENTE MARITIME , MOULES DE FILIERES , Huîtres Marennes Oléron , HUÎTRES DES ILES DE CHARENTE-MARITIME PERLES ATLANTIQUE


COMITE REGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE POITOU CHARENTES, Organisme régi par la Loi no 2010-874 du 27/07/2010 - ZA Les Grossines, Rue Sergent Lecêtre - 17320 - MARENNES - France


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Renouvellement sans limitation le 27 mars 2008 n°2368199 - Publication au BOPI 2008-03-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Inscription le 22 novembre 2013 - Changement de dénomination n°613064 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-22

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2018 n°2682185 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-24

Huitres non vivantes Huitres vivantes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.